📞 06 22 01 34 67

MENTIONS LEGALES

 

Le site https://ecosport-37.fr est édité par :

  • TOURS TONIC, Association (ci-après « l’Éditeur »)
  • Siège social : RUE DE VALLIERES 37230 FONDETTES, FRANCE
  • Immatriculation : 91287705700014 au RCS de Tours
  • Code APE : 9312Z
  • Numéro d'association : W372019125
  • Direction de la publication : Freddy MISMETTI
  • Contact : contact@ecosport-37.fr - 06 22 01 34 67

Hébergeur du site internet

Le site est hébergé par :

OVH - SAS au capital de 50 000 000 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, imagesanimées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applicationsinformatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plusgénéralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par leslois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, saufmentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ouadaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, ycompris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur,sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procéduredès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pasacceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et touteautre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins,sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable del’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web éditéset gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsabledirectement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pasles dispositions légales.